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Marques déposées par monsieur Pierre Janin
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E-motion VTC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

E-motion VTC
Monsieur Pierre Janin

Numéro de dépôt :
4469871
Date de dépôt :
18/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2028
E-motion VTC de Pierre Janin

Présentation de la marque E-motion VTC

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2018 par monsieur Pierre Janin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E-motion VTC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-32 du 10 août 2018.

Le déposant est monsieur Pierre Janin domicilié(e) 6 square Mozart - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E-Motion Cab, Monsieur Pierre Janin domicilié(e) 6 square Mozart - 75016 - Paris - France.

La marque E-motion VTC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4469871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-motion VTC arrivera à expiration en date du 18 juillet 2028.

Pierre Janin a également déposé les autres marques suivantes : E-motion Cab


Monsieur Pierre Janin - 6 square Mozart - 75016 - Paris - France


E-Motion Cab, Monsieur Pierre Janin - 6 square Mozart - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Inscription le 9 mai 2019 - Rejet partiel n°756263 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-09

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Formation.