ACTIBAN Action Conseil Télématique Informatique pour la Basse-Normandie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ACTIBAN Action Conseil Télématique Informatique pour la Basse-Normandie
Pierre James André BURGAUD
Numéro de dépôt :
1194957
Date de dépôt :
06/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/1992
Présentation de la marque ACTIBAN Action Conseil Télématique Informatique pour la Basse-Normandie
Déposée le 6 janvier 1982 par Pierre James André BURGAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ACTIBAN Action Conseil Télématique Informatique pour la Basse-Normandie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Pierre James André BURGAUD domicilié(e) 44, rue Joffre, 78350 JOUY-EN-JOSAS. - France.
La marque ACTIBAN Action Conseil Télématique Informatique pour la Basse-Normandie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194957.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIBAN Action Conseil Télématique Informatique pour la Basse-Normandie est expirée depuis le 6 janvier 1992.
Pierre James André BURGAUD a également déposé les autres marques suivantes : SOCIOPRISME
Pierre James André BURGAUD - 44, rue Joffre, 78350 JOUY-EN-JOSAS. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-27
Appareils et instruments scientifiques, électroniques, matériel bureautique, télématique, machines à calculer, ordinateurs.Imprimés, journaux, périodiques, livres.Publicité, aide aux entreprises et administrations dans la conduite des affaires, particulièrement en équipement informatique, télématique et banques de données, application de l'informatique à la conduite des affaires, comptabilité, reproduction de documents, travaux statistiques, analyse programmation, travaux à façon, travail temporaire, location de machines, d'ordinateurs, de matériel bureautique et télématique, de matériels publicitaires, saisie de données informatiques.Formation en gestion, en informatique, édition de documents, livres, revues d'éducation et de formation, production audio-visuelle. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, analyse de données, établissement de plans, maîtrise d'oeuvre de projet et de conception, vente de logiciel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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