Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KETCHUP DOSY
Pierre JACQUET FRANCILLON

Numéro de dépôt :
93499123
Date de dépôt :
24/12/1993
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
24/12/2003

Présentation de la marque KETCHUP DOSY

Déposée le 24 décembre 1993 par Pierre JACQUET FRANCILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « KETCHUP DOSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est Pierre JACQUET FRANCILLON, domicilié(e) 3 Boulevard Marechal Joffre, 38000 GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre JACQUET FRANCILLON - France.

La marque KETCHUP DOSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93499123.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KETCHUP DOSY est expirée depuis le 24 décembre 2003.


Pierre JACQUET FRANCILLON - 3 Boulevard Marechal Joffre, 38000 GRENOBLE - France


Pierre JACQUET FRANCILLON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses commestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de melasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.