Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TENNIS OPEN DE HAUTE-NORMANDIE LA PETITE BOUVERIE
SARL PIERRE HURTEBIZE ORGANISATION

Numéro de dépôt :
94521720
Date de dépôt :
19/05/1994
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
19/05/2004

Présentation de la marque TENNIS OPEN DE HAUTE-NORMANDIE LA PETITE BOUVERIE

Déposée le 19 mai 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIERRE HURTEBIZE ORGANISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « TENNIS OPEN DE HAUTE-NORMANDIE LA PETITE BOUVERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIERRE HURTEBIZE ORGANISATION domicilié(e) DONT LE SIEGE SOCIAL EST 177 BOULEVARD DE L'YSER, 76000 ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CLERC DI COSTANZO PORCHY AVOCATS - France.

La marque TENNIS OPEN DE HAUTE-NORMANDIE LA PETITE BOUVERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521720.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TENNIS OPEN DE HAUTE-NORMANDIE LA PETITE BOUVERIE est expirée depuis le 19 mai 2004.


SARL PIERRE HURTEBIZE ORGANISATION - DONT LE SIEGE SOCIAL EST 177 BOULEVARD DE L'YSER, 76000 ROUEN - France


SCP CLERC DI COSTANZO PORCHY AVOCATS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-03

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

Divertissement, Activités sportives