Marque enregistrée - Marque en vigueur

caparbor
M. Pierre Huault

Numéro de dépôt :
4314800
Date de dépôt :
15/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2026
caparbor de Pierre Huault

Présentation de la marque caparbor

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2016 par monsieur Pierre Huault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « caparbor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Pierre Huault domicilié(e) 6 rue Emile Bougard - 94250 - Gentilly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre Huault domicilié(e) 6 RUE Emile Bougard - 94250 - GENTILLY - France.

La marque caparbor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque caparbor arrivera à expiration en date du 15 novembre 2026.

Pierre Huault a également déposé les autres marques suivantes : Magical History Tour


M. Pierre Huault - 6 rue Emile Bougard - 94250 - Gentilly - France


M. Pierre Huault - 6 RUE Emile Bougard - 94250 - GENTILLY - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

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