Déposée le 24 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) PIERRE HOUE ET ASSOCIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « I.C.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIERRE HOUE ET ASSOCIES domicilié(e) 73 Parc d'activité de l'Argile - 06370 - MOUAN SARTOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 382 757 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque I.C.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PIERRE HOUE ET ASSOCIES, SOCIETE ANONYME - 73 Parc d'activité de l'Argile - 06370 - MOUAN SARTOUX - France - SIREN 312382757
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2000 n°2186027 - Publication au BOPI 2000-11-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27
Inscription le 30 octobre 2000 - Changement de dénomination n°310585 - Publication au BOPI 2000-10-30
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2010 n°2458230 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-23
Appareils et instruments scientifiques, électriques (y compris la T.S.F.) photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, calculateurs électroniques, mécanographiques, matériels mécanographiques;matériels logiciels;fournitures et autres produits informatiques, ordinateurs et autres machines pour le traitement de l'information;appareils et accessoires connexes aux ordinateurs, appareils et instruments de saisie, de stockage, de traitement de l'information.Education et divertissement.Services divers.Etudes de projets pour particuliers;travaux d'ingénieurs;service de traitement informatique;conception de programmes informatiques spécialement la conception, l'édition, la location et la distribution de programmes informatiques sous toutes ses formes se rapportant aux activités ressortissant aux dispositions de la loi no 70-9 du 2 janvier 1970 et du décret no 72-678 du 20 juillet 1972.Conseils, assistance, formation en informatique;tous traitements à faÇon pour le compte de particuliers ou de sociétés. Vente de systèmes de recherches et d'études, de systèmes d'analyse, de programmation et de langage machine
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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