Déposée le 3 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) PIERRE HENRY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-14 du 7 avril 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIERRE HENRY domicilié(e) 3 et 5 rue de la Haute Borne,95610 ERAGNY SUR OISE (dossier no 2281023) - 95610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 247 805 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2281023) - 75008 - France.
La marque COMEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561204.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PIERRE HENRY SA Société par actions simplifiée - 3 et 5 rue de la Haute Borne,95610 ERAGNY SUR OISE (dossier no 2281023) - 95610 - France - SIREN 343247805
CABINET MADEUF - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2281023) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32
Inscription le 26 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406693 - Publication au BOPI 2005-01-26
Inscription le 26 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406694 - Publication au BOPI 2005-01-26
Renouvellement sans limitation le 3 février 2005 n°2281023 - Publication au BOPI 2005-02-03
Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14
Quincaillerie métallique, cantines et coffres métalliques; caisses en métal; corbeilles métalliques; coffres à outils en métal (vides); classeurs métalliques; tirelires métalliques.Outils et instruments à main entraînés manuellement.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes, pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); classeurs (articles de bureau); parapheurs; trieurs de documents; registres; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Malles; mallettes pour documents; valises; mini-valises; coffres de voyage; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dit "vanity cases"; trousses de voyage; sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage; porte-monnaie; porte-billets; attaché cases; porte-documents; cartables, sacoches pour porter les enfants, coffres à jouets; coffres de rangement; portefeuilles.Coffres non métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "COMEC"
