Déposée le 13 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE HENRY SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MODUL'R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-25 du 21 juin 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE HENRY SA domicilié(e) 3-5 rue de la Haute Borne - 95610 - ERAGNY SUR OISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 247 805 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque MODUL'R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163698.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODUL'R est expirée depuis le 13 mai 2022.
PIERRE HENRY SA, Société par actions simplifiée - 3-5 rue de la Haute Borne - 95610 - ERAGNY SUR OISE - France - SIREN 343247805
BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-42
Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2012 n°2494301 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-15
Boîtes métalliques, caisses, caissons et classeurs métalliques, conteneurs métalliques. Articles de papeterie, à savoir classeurs, trieurs, coffres de rangement, boîtes à fiches. Boîtes en bois ou en matières plastiques, caissons non métalliques, caissons en bois ou en matières plastiques, meubles, meubles de rangement, à savoir classeurs à dossiers et tiroirs, maxi-classeurs, bureaux (meubles) , meubles de bureau, armoires, dessertes, servantes.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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