Marque expirée - Marque en non vigueur

3KOMA
Pierre-Henry ROY

Numéro de dépôt :
3661204
Date de dépôt :
01/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2019
3KOMA de Pierre-Henry ROY

Présentation de la marque 3KOMA

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2009 par Pierre-Henry ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 3KOMA »

Le déposant est Pierre-Henry ROY domicilié(e) 11 rue du Sacre - 76000 - ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre-Henry ROY domicilié(e) 11 rue du Sacre - 76000 - ROUEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3KOMA est expirée depuis le 1 juillet 2019.


Pierre-Henry ROY - 11 rue du Sacre - 76000 - ROUEN - France


Pierre-Henry ROY - 11 rue du Sacre - 76000 - ROUEN - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.