Pierre HENRY Société anonyme au capital de 17.575.216 Euros Immatriculée au RCS de Pontoise sous le numéro B 343 247 805
Numéro de dépôt :
3342131
Date de dépôt :
18/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2015
Présentation de la marque CYBER CLASSEUR MENAGER
Déposée le 18 février 2005 par la Société Anonyme (SA) Pierre HENRY au capital de 17.575.216 Euros Immatriculée au RCS de Pontoise sous le numéro B 343 247 805
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CYBER CLASSEUR MENAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-12 du 25 mars 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Pierre HENRY au capital de 17.575.216 Euros Immatriculée au RCS de Pontoise sous le numéro B 343 247 805 domicilié(e) Sis 3 rue de la Haute Borne,95610 ERAGNY SUR OISE - 95610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 247 805 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître François ILLOUZ domicilié(e) 113 rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.
La marque CYBER CLASSEUR MENAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342131.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYBER CLASSEUR MENAGER est expirée depuis le 18 février 2015.
Pierre HENRY Société anonyme au capital de 17.575.216 Euros Immatriculée au RCS de Pontoise sous le numéro B 343 247 805 - Sis 3 rue de la Haute Borne,95610 ERAGNY SUR OISE - 95610 - France - SIREN 343247805
Maître François ILLOUZ - 113 rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-29
Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12
Papier, carton, produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier, tubes en carton, boîte en carton ou en papier, papier pour appareils enregistreurs, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, article de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machine à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), parapheurs, trieurs de documents, registres, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Jeux, jouets, jeux de cartes ou de table.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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