ANGELS ONG ET LES COMPAGN ARTS ASSOCIATIONS SOCIALES ET SOLIDAIRES L ENGAGEMENT ASSOCIATIF GRANDE CAUSE NATIONALE 2014
Marque enregistrée - Marque en vigueur
ANGELS ONG ET LES COMPAGN ARTS ASSOCIATIONS SOCIALES ET SOLIDAIRES L ENGAGEMENT ASSOCIATIF GRANDE CAUSE NATIONALE 2014
M. PIERRE-HENRI SCHMITT
Numéro de dépôt :
4270334
Date de dépôt :
06/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2026
Présentation de la marque ANGELS ONG ET LES COMPAGN ARTS ASSOCIATIONS SOCIALES ET SOLIDAIRES L ENGAGEMENT ASSOCIATIF GRANDE CAUSE NATIONALE 2014
Déposée par voie électronique le 6 mai 2016 par monsieur PIERRE-HENRI SCHMITT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ANGELS ONG ET LES COMPAGN ARTS ASSOCIATIONS SOCIALES ET SOLIDAIRES L ENGAGEMENT ASSOCIATIF GRANDE CAUSE NATIONALE 2014 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-21 du 27 mai 2016.
Le déposant est monsieur PIERRE-HENRI SCHMITT domicilié(e) APPARTEMENT 71, 24 RUE DE TOLBIAC - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PIERRE-HENRI SCHMITT domicilié(e) APPARTEMENT 71, 24 RUE DE TOLBIAC - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque ANGELS ONG ET LES COMPAGN ARTS ASSOCIATIONS SOCIALES ET SOLIDAIRES L ENGAGEMENT ASSOCIATIF GRANDE CAUSE NATIONALE 2014 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270334.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANGELS ONG ET LES COMPAGN ARTS ASSOCIATIONS SOCIALES ET SOLIDAIRES L ENGAGEMENT ASSOCIATIF GRANDE CAUSE NATIONALE 2014 arrivera à expiration en date du 6 mai 2026.
M. PIERRE-HENRI SCHMITT - APPARTEMENT 71, 24 RUE DE TOLBIAC - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France
M. PIERRE-HENRI SCHMITT - APPARTEMENT 71, 24 RUE DE TOLBIAC - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21
Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.
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