Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUASTAB EQUILIBREUR DE PRESSIONS
Pierre-Henri SASSIER

Numéro de dépôt :
3525247
Date de dépôt :
17/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2017
AQUASTAB EQUILIBREUR DE PRESSIONS de Pierre-Henri SASSIER

Présentation de la marque AQUASTAB EQUILIBREUR DE PRESSIONS

Déposée le 17 septembre 2007 par Pierre-Henri SASSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUASTAB EQUILIBREUR DE PRESSIONS »

Le déposant est Pierre-Henri SASSIER domicilié(e) 3 route de Boissets,28260 BERCHERES SUR VESGRE - 28260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre-Henri SASSIER domicilié(e) 3 route de Boissets,28260 BERCHERES SUR VESGRE - 28260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUASTAB EQUILIBREUR DE PRESSIONS est expirée depuis le 17 septembre 2017.


Pierre-Henri SASSIER - 3 route de Boissets,28260 BERCHERES SUR VESGRE - 28260 - France


Pierre-Henri SASSIER - 3 route de Boissets,28260 BERCHERES SUR VESGRE - 28260 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;