Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIBERTALIA
Monsieur Pierre Henri DONNAT

Numéro de dépôt :
3252831
Date de dépôt :
15/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2013
LIBERTALIA de Pierre Henri DONNAT

Présentation de la marque LIBERTALIA

Déposée le 15 octobre 2003 par monsieur Pierre Henri DONNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIBERTALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est monsieur Pierre Henri DONNAT domicilié(e) Rue SERRE VERGER,05160 SAVINES le LAC - 05160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre Henri DONNAT domicilié(e) RUE SERRE VERGER,05160 SAVINES le LAC - 05160 - France.

La marque LIBERTALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBERTALIA est expirée depuis le 15 octobre 2013.

Pierre Henri DONNAT a également déposé les autres marques suivantes : CAP LIBERTALIAL'ODYSSEE DES VOILES TRADITIONNELLES


Monsieur Pierre Henri DONNAT - Rue SERRE VERGER,05160 SAVINES le LAC - 05160 - France


Monsieur Pierre Henri DONNAT - RUE SERRE VERGER,05160 SAVINES le LAC - 05160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, bonneterie, chaussures de plage, sous vêtements, chaussures de sport. Meubles, miroirs, cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, commodes, coussins, fauteuils, boites en bois, literie (à l'exception du linge). Jeux, jouets, attirail de pêche, planches à voile ou pour le surf, balles et ballons de jeux. Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanées de café, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sauces (condiments), épices, boissons à base de café, de cacao, de chocolat, de thé. Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, masques de beauté, produits de rasage, produits de démaquillage. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons et jus de fruits, nectars de fruits, sodas.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.