Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP LIBERTALIAL'ODYSSEE DES VOILES TRADITIONNELLES
Monsieur Pierre Henri DONNAT

Numéro de dépôt :
3253143
Date de dépôt :
15/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2013
CAP LIBERTALIAL\'ODYSSEE DES VOILES TRADITIONNELLES de Pierre Henri DONNAT

Présentation de la marque CAP LIBERTALIAL'ODYSSEE DES VOILES TRADITIONNELLES

Déposée le 15 octobre 2003 par monsieur Pierre Henri DONNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP LIBERTALIAL'ODYSSEE DES VOILES TRADITIONNELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est monsieur Pierre Henri DONNAT domicilié(e) Rue SERRE VERGER,05160 SAVINES le LAC - 05160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre Henri DONNAT domicilié(e) Rue SERRE VERGER,05160 SAVINES le LAC - 05160 - France.

La marque CAP LIBERTALIAL'ODYSSEE DES VOILES TRADITIONNELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP LIBERTALIAL'ODYSSEE DES VOILES TRADITIONNELLES est expirée depuis le 15 octobre 2013.

Pierre Henri DONNAT a également déposé les autres marques suivantes : LIBERTALIA


Monsieur Pierre Henri DONNAT - Rue SERRE VERGER,05160 SAVINES le LAC - 05160 - France


Monsieur Pierre Henri DONNAT - Rue SERRE VERGER,05160 SAVINES le LAC - 05160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Education, divertissement, activités sportives et culturelles, services de loisirs, publications de livres, production de films, organisation de concours, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrés, organisations d'expositions à but culturels ou éducatifs, reservations de places de spectacles, publications electroniques de livres et de périodiques en ligne, micro-édition. Recherche et developpement de nouveaux produits, etudes de projets techniques, conception, installatio, maintenance, mise à jour et location de logiciels, services de dessinateurs d'arts graphiques, stylisme industriels. Services de restauration, hebergement temporaire, services de bars, services de traiteurs, services hoteliers, reservations de logements temporaires, exploitation de terrains de camping. Transport, organisation de voyages, location de vehicules, de bateaux, réservation pour les voyages, agence de tourisme matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Affiches, albums, cartes, journeaux, calendriers, brochures, objets d'arts gravés, tableaux, aquariums d'appartements. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, conseils en organisation et direction des affaires, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité,, locations d'espaces publicitaires, relations publiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.