Marque enregistrée - Marque en vigueur

VELOTOUR
Monsieur Pierre - Henri DEBALLON
Monsieur Sebastien TONGLET

Numéro de dépôt :
4456549
Date de dépôt :
28/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2028
VELOTOUR de Pierre - Henri DEBALLON

Présentation de la marque VELOTOUR

Déposée par voie électronique le 28 mai 2018 par monsieur Pierre - Henri DEBALLON et monsieur Sebastien TONGLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VELOTOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Les déposants sont monsieur Pierre - Henri DEBALLON domicilié(e) 113 rue de Paris - 92110 - CLICHY - France et monsieur Sebastien TONGLET domicilié(e) 37 b rue de la comete - 92600 - ASNIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre - Henri DEBALLON domicilié(e) 113 rue de Paris - 92110 - CLICHY - France.

La marque VELOTOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4456549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELOTOUR arrivera à expiration en date du 28 mai 2028.


Monsieur Pierre - Henri DEBALLON - 113 rue de Paris - 92110 - CLICHY - France

Monsieur Sebastien TONGLET - 37 b rue de la comete - 92600 - ASNIERES - France


Monsieur Pierre - Henri DEBALLON - 113 rue de Paris - 92110 - CLICHY - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

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