Marque expirée - Marque en non vigueur

P&S P. SAINT'S
Pierre-Henri CANONNE

Numéro de dépôt :
3407656
Date de dépôt :
02/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2016
P&S P. SAINT\'S de Pierre-Henri CANONNE

Présentation de la marque P&S P. SAINT'S

Déposée le 2 février 2006 par Pierre-Henri CANONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P&S P. SAINT'S »

Le déposant est Pierre-Henri CANONNE domicilié(e) 25 Rue d etueffont,90110 ROUGEMONT LE CHATEAU - 90110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre-Henri CANONNE domicilié(e) 1 Bis Rue de Valencienne,90000 BELFORT - 90000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P&S P. SAINT'S est expirée depuis le 2 février 2016.


Pierre-Henri CANONNE - 25 Rue d etueffont,90110 ROUGEMONT LE CHATEAU - 90110 - France


Pierre-Henri CANONNE - 1 Bis Rue de Valencienne,90000 BELFORT - 90000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-27

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ; Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.