Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOTALES CREATIONS MASSALIA CONCEPT
M. Pierre-Henri ANDRE ANDRE

Numéro de dépôt :
4175966
Date de dépôt :
23/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2025
TOTALES CREATIONS MASSALIA CONCEPT de Pierre-Henri ANDRE ANDRE

Présentation de la marque TOTALES CREATIONS MASSALIA CONCEPT

Déposée par voie électronique le 23 avril 2015 par monsieur Pierre-Henri ANDRE ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOTALES CREATIONS MASSALIA CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est monsieur Pierre-Henri ANDRE ANDRE domicilié(e) ZI ATHELIA II, 80 Impasse du Serpolet - 13600 - La Ciotat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre-Henri ANDRE ANDRE domicilié(e) ZI ATHELIA II, 80 Impasse du Serpolet - 13600 - La Ciotat - France.

La marque TOTALES CREATIONS MASSALIA CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4175966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTALES CREATIONS MASSALIA CONCEPT arrivera à expiration en date du 23 avril 2025.


M. Pierre-Henri ANDRE ANDRE - ZI ATHELIA II, 80 Impasse du Serpolet - 13600 - La Ciotat - France


M. Pierre-Henri ANDRE ANDRE - ZI ATHELIA II, 80 Impasse du Serpolet - 13600 - La Ciotat - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Inscription le 19 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658148 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-19

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