Marque enregistrée - Marque en vigueur

Data-Visions Records
Monsieur pierre HENNEBELLE

Numéro de dépôt :
4488681
Date de dépôt :
05/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2028
Data-Visions Records de pierre HENNEBELLE

Présentation de la marque Data-Visions Records

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2018 par monsieur pierre HENNEBELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Data-Visions Records » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-43 du 26 octobre 2018.

Le déposant est monsieur pierre HENNEBELLE domicilié(e) 6 allée des iris - 40230 - TOSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur pierre HENNEBELLE domicilié(e) 6 ALLEE des iris - 40230 - TOSSE - France.

La marque Data-Visions Records a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4488681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Data-Visions Records arrivera à expiration en date du 5 octobre 2028.


Monsieur pierre HENNEBELLE - 6 allée des iris - 40230 - TOSSE - France


Monsieur pierre HENNEBELLE - 6 ALLEE des iris - 40230 - TOSSE - France


Publication - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Édition d'oeuvres musicales.