Marque expirée - Marque en non vigueur

SNOMIL
Pierre HELDERLE

Numéro de dépôt :
3426048
Date de dépôt :
28/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
28/04/2016
SNOMIL de Pierre HELDERLE

Présentation de la marque SNOMIL

Déposée le 28 avril 2006 par Pierre HELDERLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « SNOMIL »

Le déposant est Pierre HELDERLE domicilié(e) LE BOIS AUX ECUREUILS, ROUTE DU GASCHNEY,68380 MUHLBACH-SUR-MUNSTER - 68380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre HELDERLE domicilié(e) LE BOIS AUX ECUREUILS, ROUTE DU GASCHNEY,68380 MUHLBACH-SUR-MUNSTER - 68380 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNOMIL est expirée depuis le 28 avril 2016.

Pierre HELDERLE a également déposé les autres marques suivantes : ELLICO , GYROSOL


Pierre HELDERLE - LE BOIS AUX ECUREUILS, ROUTE DU GASCHNEY,68380 MUHLBACH-SUR-MUNSTER - 68380 - France


Pierre HELDERLE - LE BOIS AUX ECUREUILS, ROUTE DU GASCHNEY,68380 MUHLBACH-SUR-MUNSTER - 68380 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Machines agricoles ; bouldozeurs ; élévateurs ; Chasse-neige ; Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; Outils à main actionnés manuellement pour le déneigement ; Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; tracteurs ; cycles ; chariots de manutention.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.