Marque expirée - Marque en non vigueur

Gélat'box
Pierre HARRIVEL, Agissant pour le compte de la société “ TSILO ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3646515
Date de dépôt :
12/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2019
Gélat\'box de Pierre HARRIVEL

Présentation de la marque Gélat'box

Déposée le 12 mai 2009 par Pierre HARRIVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Gélat'box »

Le déposant est Pierre HARRIVEL, Agissant pour le compte de la société “ TSILO ” en cours de formation domicilié(e) 1 Kerenez - 22200 - SAINT-AGATHON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre HARRIVEL domicilié(e) 1 Kerenez - 22200 - SAINT-AGATHON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gélat'box est expirée depuis le 12 mai 2019.


Pierre HARRIVEL, Agissant pour le compte de la société “ TSILO ” en cours de formation - 1 Kerenez - 22200 - SAINT-AGATHON - France


Pierre HARRIVEL - 1 Kerenez - 22200 - SAINT-AGATHON - France


Republication pour erratum - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Errata de la publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

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