Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVAL FRANCAIS TERROIR NATUREL
SAS Pierre HARINORDOQUY et Fils, SAS

Numéro de dépôt :
4011986
Date de dépôt :
13/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/06/2023
CHEVAL FRANCAIS TERROIR NATUREL de Pierre HARINORDOQUY et Fils

Présentation de la marque CHEVAL FRANCAIS TERROIR NATUREL

Déposée le 13 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pierre HARINORDOQUY et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHEVAL FRANCAIS TERROIR NATUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Pierre HARINORDOQUY et Fils domicilié(e) MIN DE BORDEAUX BRIENNE, QUAI DE PALUDATE, BP 85 - 33076 - BORDEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 472 202 357 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Pierre HARINORDOQUY et Fils, M. HARINORDOQUY PIERRE domicilié(e) MIN DE BORDEAUX BRIENNE, QUAI DE PALUDATE, BP 85 - 33076 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque CHEVAL FRANCAIS TERROIR NATUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVAL FRANCAIS TERROIR NATUREL est expirée depuis le 13 juin 2023.

Pierre HARINORDOQUY et Fils a également déposé les autres marques suivantes : Le pavillon des viandes


SAS Pierre HARINORDOQUY et Fils, SAS - MIN DE BORDEAUX BRIENNE, QUAI DE PALUDATE, BP 85 - 33076 - BORDEAUX CEDEX - France - SIREN 472202357


SAS Pierre HARINORDOQUY et Fils, M. HARINORDOQUY PIERRE - MIN DE BORDEAUX BRIENNE, QUAI DE PALUDATE, BP 85 - 33076 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; Tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France.