CHEVAL FRANCAIS TERROIR NATUREL
Présentation de la marque CHEVAL FRANCAIS TERROIR NATUREL
Déposée le 13 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pierre HARINORDOQUY et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHEVAL FRANCAIS TERROIR NATUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHEVAL FRANCAIS TERROIR NATUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011986.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVAL FRANCAIS TERROIR NATUREL est expirée depuis le 13 juin 2023.
Pierre HARINORDOQUY et Fils a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Enregistrement avec modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25