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Marques déposées par monsieur Pierre Halley
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CLOS CONSTANTIN-HALLEY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOS CONSTANTIN-HALLEY
Monsieur Pierre Halley

Numéro de dépôt :
4544000
Date de dépôt :
16/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2029
CLOS CONSTANTIN-HALLEY de Pierre Halley

Présentation de la marque CLOS CONSTANTIN-HALLEY

Déposée par voie électronique le 16 avril 2019 par monsieur Pierre Halley auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOS CONSTANTIN-HALLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est monsieur Pierre Halley domicilié(e) Route de Viols le Fort - 34380 - ARGELLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clos Constantin, Monsieur Pierre Halley domicilié(e) Route de Viols le Fort - 34380 - ARGELLIERS - France.

La marque CLOS CONSTANTIN-HALLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4544000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS CONSTANTIN-HALLEY arrivera à expiration en date du 16 avril 2029.

Pierre Halley a également déposé les autres marques suivantes : LES POLISSONS


Monsieur Pierre Halley - Route de Viols le Fort - 34380 - ARGELLIERS - France


Clos Constantin, Monsieur Pierre Halley - Route de Viols le Fort - 34380 - ARGELLIERS - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée.