Déposée le 15 novembre 1990 par PIERRE GUYON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « L'ARC - EN - TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est PIERRE GUYON, domicilié(e) 35 RUE DES PEUPLIERS, 78960 VOISINS LE BRETONNEUX (dossier no 2184790) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Pierre GUYON domicilié(e) (dossier no 2184790) - France.
La marque L'ARC - EN - TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755653.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PIERRE GUYON - 35 RUE DES PEUPLIERS, 78960 VOISINS LE BRETONNEUX (dossier no 2184790) - France
Pierre GUYON - (dossier no 2184790) - France
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2000 n°2184790 - Publication au BOPI 2000-10-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-01
Inscription le 12 mai 2003 - Changement d'adresse n°370730 - Publication au BOPI 2003-05-12
Charcuterie, viandes et poissons fumés et séchés, conserves de fruits - légumes - poissons - viande, confitures - gelées et miel, huiles - vinaigres - moutardes - sauces, épices - sel, plantes aromatiques, jus de fruits, boisson alcooliques. Produits cosmétiques à base d'huiles essentielles, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux ni en plaqué, verrerie - vaisselle, porcelaine, faïence.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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