Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ARRÊT PUBLIC
Pierre GUIU

Numéro de dépôt :
3603184
Date de dépôt :
07/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2018
L\'ARRÊT PUBLIC de Pierre GUIU

Présentation de la marque L'ARRÊT PUBLIC

Déposée le 7 octobre 2008 par Pierre GUIU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ARRÊT PUBLIC »

Le déposant est Pierre GUIU domicilié(e) 6 rue du Fourneau,70100 AUTREY-LES-GRAY - 70100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET CLAUDE GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARRÊT PUBLIC est expirée depuis le 7 octobre 2018.


Pierre GUIU - 6 rue du Fourneau,70100 AUTREY-LES-GRAY - 70100 - France


JURISPATENT – CABINET CLAUDE GUIU - 10 Rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Journaux de bandes dessinées ; articles de papeterie ; journaux ; livres ; périodiques ; publications ; revues (périodiques).

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; herbes à fumer ; papier à cigarettes ; tabac à priser ; pipes.

Vente aux enchères ; organisation d'exposition à buts commerciaux ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; présentation de tabac, d'articles pour fumeurs, de produits de papeterie, de journaux, de livres, de tickets de jeux d'argent, de jouets sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers.

Distribution de journaux ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; entreposage d'objets d'art ; dépôt de marchandises.

Services de billetterie (divertissement) ; organisation d'exposition à but culturels ou éducatifs ; jeux d'argent ; organisation de loteries.