Marque enregistrée - Marque en vigueur

EXPLOIT-TEMPS
M. Pierre GUILLEMARD

Numéro de dépôt :
4319500
Date de dépôt :
04/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2026
EXPLOIT-TEMPS de Pierre GUILLEMARD

Présentation de la marque EXPLOIT-TEMPS

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2016 par monsieur Pierre GUILLEMARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EXPLOIT-TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Pierre GUILLEMARD domicilié(e) LE FOREAL, 6 rue Denis Papin - 25000 - Besançon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre GUILLEMARD domicilié(e) LE FOREAL, 6 RUE DENIS PAPIN - 25000 - BESANCON - France.

La marque EXPLOIT-TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXPLOIT-TEMPS arrivera à expiration en date du 4 décembre 2026.


M. Pierre GUILLEMARD - LE FOREAL, 6 rue Denis Papin - 25000 - Besançon - France


M. Pierre GUILLEMARD - LE FOREAL, 6 RUE DENIS PAPIN - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

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