Marque expirée - Marque en non vigueur

ACCELIUM
PIERRE GUERIN SCHUBERTH SAS

Numéro de dépôt :
3540054
Date de dépôt :
17/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2017
ACCELIUM de PIERRE GUERIN SCHUBERTH

Présentation de la marque ACCELIUM

Déposée le 17 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE GUERIN SCHUBERTH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCELIUM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE GUERIN SCHUBERTH domicilié(e) ZI LES PLATIERES, 2708 ROUTE DE RAVEL,69440 MORNANT - 69440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 409 242 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE GUERIN SCHUBERTH domicilié(e) ZI LES PLATIERES, 2708 ROUTE DE RAVEL,69440 MORNANT - 69440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCELIUM est expirée depuis le 17 décembre 2017.


PIERRE GUERIN SCHUBERTH SAS - ZI LES PLATIERES, 2708 ROUTE DE RAVEL,69440 MORNANT - 69440 - France - SIREN 423409242


PIERRE GUERIN SCHUBERTH - ZI LES PLATIERES, 2708 ROUTE DE RAVEL,69440 MORNANT - 69440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19

Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-04

Republication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.