PIERRE GUERACAGUE S.A.S, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
94501114
Date de dépôt :
10/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2013
Présentation de la marque LES CONSERVES DE MAITE
Déposée le 10 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE GUERACAGUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES CONSERVES DE MAITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-08 du 25 février 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE GUERACAGUE domicilié(e) Zone artisanale de l'hippodrome,64520 CAME (dossier no 2252744) - 64520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 370 540 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2252744) - 75008 - France.
La marque LES CONSERVES DE MAITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501114.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque LES CONSERVES DE MAITE est expirée depuis le 18 novembre 2013.
PIERRE GUERACAGUE a également déposé les autres marques suivantes : LA CUISINE DE MAITE
PIERRE GUERACAGUE S.A.S, société par actions simplifiée - Zone artisanale de l'hippodrome,64520 CAME (dossier no 2252744) - 64520 - France - SIREN 350370540
SODEMA CONSEILS S.A. - 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2252744) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2003 n°2252744 - Publication au BOPI 2003-11-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-51
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-49
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-31
Inscription le 31 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358266 - Publication au BOPI 2002-10-31
Inscription le 22 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422707 - Publication au BOPI 2005-11-22
Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08
Education, formation, Edition de livres, de revues Viande, poisson, Conserves Café, thé, cacao, Appareils et instruments scientifiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LES CONSERVES DE MAITE"
