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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE GUERACAGUE
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LA CUISINE DE MAITE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CUISINE DE MAITE
PIERRE GUERACAGUE S.A.S., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93486016
Date de dépôt :
30/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2013

Présentation de la marque LA CUISINE DE MAITE

Déposée le 30 septembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE GUERACAGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CUISINE DE MAITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE GUERACAGUE domicilié(e) Zone artisanale de l'hippodrome,64520 CAME (dossier no 2245023) - 64520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 370 540 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2245023) - 75008 - France.

La marque LA CUISINE DE MAITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CUISINE DE MAITE est expirée depuis le 25 juin 2013.

PIERRE GUERACAGUE a également déposé les autres marques suivantes : LES CONSERVES DE MAITE


PIERRE GUERACAGUE S.A.S., Société par actions simplifiée - Zone artisanale de l'hippodrome,64520 CAME (dossier no 2245023) - 64520 - France - SIREN 350370540


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2245023) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-49

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2003 n°2245023 - Publication au BOPI 2003-06-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-13

Inscription le 16 décembre 1998 - Rejet partiel n°268649 - Publication au BOPI 1998-12-16

Inscription le 31 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358266 - Publication au BOPI 2002-10-31

Inscription le 22 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422707 - Publication au BOPI 2005-11-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-51

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) Tissus Café, thé, cacao, riz, farines préparations céréales Pain, patisserie, confiserie Condiments, épices Restauration (alimentation).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.