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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE GUERACAGUE Societe par actions simplifiée
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LES DUCS LANDAIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES DUCS LANDAIS
PIERRE GUERACAGUE S.A.S. Societe par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93477621
Date de dépôt :
23/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2013

Présentation de la marque LES DUCS LANDAIS

Déposée le 23 juillet 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE GUERACAGUE Societe par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DUCS LANDAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE GUERACAGUE Societe par actions simplifiée domicilié(e) Zone artisanale de l'hippodrome,64520 CAME (dossier no 2245022) - 64520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 370 540 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2245022) - 75008 - France.

La marque LES DUCS LANDAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES DUCS LANDAIS est expirée depuis le 25 juin 2013.


PIERRE GUERACAGUE S.A.S. Societe par actions simplifiée - Zone artisanale de l'hippodrome,64520 CAME (dossier no 2245022) - 64520 - France - SIREN 350370540


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2245022) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-01

Inscription le 30 novembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°165824 - Publication au BOPI 1993-11-30

Inscription le 22 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422707 - Publication au BOPI 2005-11-22

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2003 n°2245022 - Publication au BOPI 2003-06-25

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

Viande, poisson, volailles, à l'exception des volailles domestiques du genre GALLUS, et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; huiles et graisses comestibles; plats cuisinés à base des produits précités et plats cuisinés à base d'oie ou de canard; foie gras frais, mi-cuits, en conserves et semi-conserves; pâtés et pâtés de foie.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.