Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ATC-BON.FR APPELLATION TRES CONSEILLEE !
PIERRE GRIMALDI JEAN FRANCOIS VANDROUX
Numéro de dépôt :
3649985
Date de dépôt :
12/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque ATC-BON.FR APPELLATION TRES CONSEILLEE !
Déposée par voie électronique le 12 mai 2009 par PIERRE GRIMALDI et JEAN FRANCOIS VANDROUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ATC-BON.FR APPELLATION TRES CONSEILLEE ! »
Les déposants sont PIERRE GRIMALDI domicilié(e) 41 RUE BLANCHE - 75009 - PARIS - France et JEAN FRANCOIS VANDROUX domicilié(e) 6 RUE DE MAZERAY - 21190 - MEURSAULT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE GRIMALDI domicilié(e) 41 RUE BLANCHE - 75009 - PARIS - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PIERRE GRIMALDI - 41 RUE BLANCHE - 75009 - PARIS - France
JEAN FRANCOIS VANDROUX - 6 RUE DE MAZERAY - 21190 - MEURSAULT - France
PIERRE GRIMALDI - 41 RUE BLANCHE - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25
Inscription le 4 juillet 2011 - Retrait partiel n°552588 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04
Inscription le 10 avril 2012 - Rejet total n°573413 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ATC-BON.FR APPELLATION TRES CONSEILLEE !"
