Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

YELLOW SAT
Pierre GRENIER

Numéro de dépôt :
3571198
Date de dépôt :
22/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
YELLOW SAT de Pierre GRENIER

Présentation de la marque YELLOW SAT

Déposée le 22 avril 2008 par Pierre GRENIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YELLOW SAT »

Le déposant est Pierre GRENIER domicilié(e) 8 rue Bichat,75010 PARIS - 75010 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre GRENIER domicilié(e) 8 rue Bichat,75010 PARIS - 75010 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Pierre GRENIER a également déposé les autres marques suivantes : THE GREEN SATELLITE , SUNGIE , CHARITY BOX , SIMELIUS VIVRE MIEUX ENSEMBLE , Familyster


Pierre GRENIER - 8 rue Bichat,75010 PARIS - 75010 - France


Pierre GRENIER - 8 rue Bichat,75010 PARIS - 75010 - France


Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22

Inscription le 1 avril 2014 - Rejet total n°621599 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-01

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.