Accueil marques.expert
/
Marques déposées par PIERRE GRASSA FRANCAIS
/
DOMAINE DE LA JALOUSIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA JALOUSIE
PIERRE GRASSA FRANCAIS

Numéro de dépôt :
1504977
Date de dépôt :
16/06/1986
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
16/06/1996
DOMAINE DE LA JALOUSIE de PIERRE GRASSA FRANCAIS

Présentation de la marque DOMAINE DE LA JALOUSIE

Déposée le 16 juin 1986 par PIERRE GRASSA FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « DOMAINE DE LA JALOUSIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PIERRE GRASSA FRANCAIS, domicilié(e) LE TARIQUET, 32800 EAUZE. MARIE THERESE DUBUC GRASSA FRANCAISE,PLANTERIEU, 32800 EAUZE. YVES GRASSA FRANCAIS,LA JALOUSIE, 32800 EAUZE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRASSA DUBUC Marie Therèse - France.

La marque DOMAINE DE LA JALOUSIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504977.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA JALOUSIE est expirée depuis le 16 juin 1996.

PIERRE GRASSA FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE D'ESCOUBES , DOMAINE DE RIEUX , DOMAINE DE PLANTERIEU , DOMAINE DU TARIQUET


PIERRE GRASSA FRANCAIS - LE TARIQUET, 32800 EAUZE. MARIE THERESE DUBUC GRASSA FRANCAISE,PLANTERIEU, 32800 EAUZE. YVES GRASSA FRANCAIS,LA JALOUSIE, 32800 EAUZE. - France


GRASSA DUBUC Marie Therèse - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Vin de pays des côtes de Gascogne