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Marques déposées par PIERRE GRASSA FRANCAIS
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DOMAINE D'ESCOUBES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE D'ESCOUBES
PIERRE GRASSA FRANCAIS

Numéro de dépôt :
1504975
Date de dépôt :
16/06/1985
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
16/06/1995
DOMAINE D\'ESCOUBES de PIERRE GRASSA FRANCAIS

Présentation de la marque DOMAINE D'ESCOUBES

Déposée le 16 juin 1985 par PIERRE GRASSA FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « DOMAINE D'ESCOUBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PIERRE GRASSA FRANCAIS, domicilié(e) LE TARIQUET, 32800 EAUZE. MARIE THERESE DUBUC GRASSA FRANCAISEPLANTERIEU, 32800 EAUZE. YVES GRASSA FRANCAIS,LE TARIQUET, 32800 EAUZE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBUC GRASSA Marie Therese - France.

La marque DOMAINE D'ESCOUBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504975.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE D'ESCOUBES est expirée depuis le 16 juin 1995.

PIERRE GRASSA FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE RIEUX , DOMAINE DE LA JALOUSIE , DOMAINE DE PLANTERIEU , DOMAINE DU TARIQUET


PIERRE GRASSA FRANCAIS - LE TARIQUET, 32800 EAUZE. MARIE THERESE DUBUC GRASSA FRANCAISEPLANTERIEU, 32800 EAUZE. YVES GRASSA FRANCAIS,LE TARIQUET, 32800 EAUZE. - France


DUBUC GRASSA Marie Therese - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

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