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Marques déposées par monsieur Pierre GILET
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Comptoir Alsacien de l'Innovation
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Comptoir Alsacien de l'Innovation
M. Pierre GILET

Numéro de dépôt :
4027866
Date de dépôt :
22/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/08/2023
Comptoir Alsacien de l\'Innovation de Pierre GILET

Présentation de la marque Comptoir Alsacien de l'Innovation

Déposée par voie électronique le 22 août 2013 par monsieur Pierre GILET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Comptoir Alsacien de l'Innovation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est monsieur Pierre GILET domicilié(e) 59 rue de l'église - 76660 - Smermesnil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre GILET domicilié(e) 59 rue de l'église - 76660 - Smermesnil - France.

La marque Comptoir Alsacien de l'Innovation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comptoir Alsacien de l'Innovation est expirée depuis le 22 août 2023.


M. Pierre GILET - 59 rue de l'église - 76660 - Smermesnil - France


M. Pierre GILET - 59 rue de l'église - 76660 - Smermesnil - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.