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Marques déposées par monsieur Pierre GERBAIS
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L'ARPENT D'ULYSSE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'ARPENT D'ULYSSE
M. Pierre GERBAIS

Numéro de dépôt :
4339831
Date de dépôt :
21/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
L\'ARPENT D\'ULYSSE de Pierre GERBAIS

Présentation de la marque L'ARPENT D'ULYSSE

Déposée par voie électronique le 21 février 2017 par monsieur Pierre GERBAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ARPENT D'ULYSSE »

Le déposant est monsieur Pierre GERBAIS domicilié(e) 13 RUE DU PONT - 10110 - CELLES SUR OURCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PIERRE GERBAIS domicilié(e) 13 RUE DU PONT - 10110 - CELLES-SUR-OURCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Pierre GERBAIS a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE GERBAIS , GRAINS DE CELLES


M. Pierre GERBAIS - 13 RUE DU PONT - 10110 - CELLES SUR OURCE - France


M. PIERRE GERBAIS - 13 RUE DU PONT - 10110 - CELLES-SUR-OURCE - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Inscription le 14 juin 2017 - Retrait partiel n°701752 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-14

Inscription le 25 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710406 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-25

Inscription le 16 mars 2018 - Rejet total n°719008 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-16

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.