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Marques déposées par monsieur Pierre GENISSEL
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ECOSAVEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOSAVEURS
Monsieur Pierre GENISSEL

Numéro de dépôt :
93493716
Date de dépôt :
19/11/1993
Lieu de dépôt :
RIOM
Date d'expiration :
19/11/2003

Présentation de la marque ECOSAVEURS

Déposée le 19 novembre 1993 par monsieur Pierre GENISSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RIOM), la marque française « ECOSAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est monsieur Pierre GENISSEL domicilié(e) rue Vercingétorix, 63200 GIMEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre GENISSEL - France.

La marque ECOSAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOSAVEURS est expirée depuis le 19 novembre 2003.


Monsieur Pierre GENISSEL - rue Vercingétorix, 63200 GIMEAUX - France


Monsieur Pierre GENISSEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits sans pesticides, gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, farines et préparations faites de céréales pain, pâtisserie sans pesticides ou issus de produits sans pesticides; confiserie, miel, levure, sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices sans pesticides.Boissons alcooliques (vins)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.