maison-individuelle.fr
Présentation de la marque maison-individuelle.fr
Déposée le 15 décembre 2008 par Pierre GAUTHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « maison-individuelle.fr »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque maison-individuelle.fr est expirée depuis le 15 décembre 2018.
Pierre GAUTHIER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04
Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27