attestation d'étude géotechnique
Présentation de la marque attestation d'étude géotechnique
Déposée le 28 juillet 2011 par Pierre Gauthier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « attestation d'étude géotechnique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque attestation d'étude géotechnique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850199.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque attestation d'étude géotechnique est expirée depuis le 28 juillet 2021.
Pierre Gauthier a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01