Marque enregistrée - Marque en non vigueur

attestation d'étude géotechnique
Pierre Gauthier

Numéro de dépôt :
3850199
Date de dépôt :
28/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2021
attestation d\'étude géotechnique de Pierre Gauthier

Présentation de la marque attestation d'étude géotechnique

Déposée le 28 juillet 2011 par Pierre Gauthier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « attestation d'étude géotechnique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est Pierre Gauthier domicilié(e) 8 rue des Barris - 34230 - TRESSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Gauthier domicilié(e) 8 rue des Barris - 34230 - TRESSAN - France.

La marque attestation d'étude géotechnique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque attestation d'étude géotechnique est expirée depuis le 28 juillet 2021.

Pierre Gauthier a également déposé les autres marques suivantes : iorange , etude-de-sol.fr , maison-individuelle.fr , se-loger.fr , attestation géotechnique , MAITRE CONSTRUCTEUR , IORANGE


Pierre Gauthier - 8 rue des Barris - 34230 - TRESSAN - France


Pierre Gauthier - 8 rue des Barris - 34230 - TRESSAN - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

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