Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA HUCHE A PAIN
Monsieur Pierre GAUDUCHEAU

Numéro de dépôt :
1205242
Date de dépôt :
28/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/2002
LA HUCHE A PAIN de Pierre GAUDUCHEAU

Présentation de la marque LA HUCHE A PAIN

Déposée le 28 mai 1982 par monsieur Pierre GAUDUCHEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA HUCHE A PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre GAUDUCHEAU domicilié(e) 23, rue des Carmes, 44000 NANTES (dossier no 2005476) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2005476) - France.

La marque LA HUCHE A PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA HUCHE A PAIN est expirée depuis le 28 mai 2002.


Monsieur Pierre GAUDUCHEAU - 23, rue des Carmes, 44000 NANTES (dossier no 2005476) - France


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2005476) - France


Renouvellement sans limitation le 27 mai 1992 n°2005476 - Publication au BOPI 1992-05-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-41

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigres, sauces;épices; glace.