CHAUX DE TERNANT
Présentation de la marque CHAUX DE TERNANT
Déposée le 29 juillet 2010 par Pierre-Gaston VINCENT et Victorien VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAUX DE TERNANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHAUX DE TERNANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757549.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUX DE TERNANT est expirée depuis le 29 juillet 2020.
Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20