Déposée par voie électronique le 21 novembre 2012 par monsieur Pierre Gallo et monsieur Graham Rogers
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BELLON ET COUTY 1834 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-50 du 14 décembre 2012.
Les déposants sont monsieur Pierre Gallo domicilié(e) 7 rue Denis Escoffier - 42000 - Saint Etienne - France et monsieur Graham Rogers domicilié(e) 1718 West Wing Star House 3 Salisbury Road,, Tsimshatsui Kowloon, Hong Kong, Hong Kong - R.A.S. chinoise de Hong Kong.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre Gallo domicilié(e) 7 rue Denis Escoffier - 42000 - Saint Etienne - France.
La marque BELLON ET COUTY 1834 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLON ET COUTY 1834 est expirée depuis le 21 novembre 2022.
M. Pierre Gallo - 7 rue Denis Escoffier - 42000 - Saint Etienne - France
M. Graham Rogers - 1718 West Wing Star House 3 Salisbury Road,, Tsimshatsui Kowloon, Hong Kong, Hong Kong - R.A.S. chinoise de Hong Kong
M. Pierre Gallo - 7 rue Denis Escoffier - 42000 - Saint Etienne - France
Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Inscription le 12 mars 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°596580 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-12
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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