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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pierre Gaillard
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DOMAINE MADELOC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE MADELOC
SARL Pierre Gaillard, SARL

Numéro de dépôt :
3222158
Date de dépôt :
14/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/2023
DOMAINE MADELOC de Pierre Gaillard

Présentation de la marque DOMAINE MADELOC

Déposée le 14 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pierre Gaillard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE MADELOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pierre Gaillard domicilié(e) Chez Favier - 42520 - MALLEVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 787 894 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL Pierre Gaillard domicilié(e) Chez Favier - 42520 - MALLEVAL - France.

La marque DOMAINE MADELOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE MADELOC est expirée depuis le 14 avril 2023.

Pierre Gaillard a également déposé les autres marques suivantes : LE HUIT DE TABLE , StartupOKLM , Rose Pourpre , KP KINGDOM PRESTIGE


SARL Pierre Gaillard, SARL - Chez Favier - 42520 - MALLEVAL - France - SIREN 498787894


SARL Pierre Gaillard - Chez Favier - 42520 - MALLEVAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-39

Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22

Inscription le 30 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°602972 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-04-30

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2013 n°2528753 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-04-30

Vins a,o,c, collioure Rouge collioure Rosé Vins de Pays Blanc en 2003, puis a,o,c, collioure Blanc en 2004 Vins a,o,c, banyuls Traditionnel banyuls Vintage et Grand Cru Provenants de l'exploitation exactement dénommé Domaine Madeloc