Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Pirates des Abysses Pirates of the Abyss
M. Pierre Frolla

Numéro de dépôt :
4214436
Date de dépôt :
02/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Pirates des Abysses Pirates of the Abyss de Pierre Frolla

Présentation de la marque Pirates des Abysses Pirates of the Abyss

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2015 par monsieur Pierre Frolla auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pirates des Abysses Pirates of the Abyss »

Le déposant est monsieur Pierre Frolla domicilié(e) 21 Rue de la turbie, Les iris - 98000 - Monaco - Monaco.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre Frolla domicilié(e) 21 Rue de la turbie, Les iris - 98000 - Monaco - Monaco.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28


M. Pierre Frolla - 21 Rue de la turbie, Les iris - 98000 - Monaco - Monaco


M. Pierre Frolla - 21 Rue de la turbie, Les iris - 98000 - Monaco - Monaco


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Inscription le 12 mai 2017 - Rejet total n°699716 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-12

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; bonneterie ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).