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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE FREY
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ROMANEX
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROMANEX
PIERRE FREY, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1528838
Date de dépôt :
05/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2019

Présentation de la marque ROMANEX

Déposée le 5 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE FREY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROMANEX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE FREY domicilié(e) 47 Rue des Petits Champs - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 015 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROMANEX est expirée depuis le 5 mai 2019.

PIERRE FREY a également déposé les autres marques suivantes : LAUER , FRELYNE , BOUSSAC , PIERRE FREY , FREYLINE , , PIERRE FREY , PIERRE FREY , BOUSSAC , NATECRU


PIERRE FREY, société par actions simplifiée - 47 Rue des Petits Champs - 75001 - PARIS - France - SIREN 582015251


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-18

Renouvellement avec limitation le 11 mars 1999 n°2139655 - Publication au BOPI 1999-03-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

Inscription le 28 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°494190 - Publication au BOPI 2009-01-28

Inscription le 28 janvier 2009 - Gage constitué n°494191 - Publication au BOPI 2009-01-28

Inscription le 29 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°473217 - Publication au BOPI 2008-04-29

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2009 n°2403613 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-03

Tissus, couvertures de lit et de table, tissus pour tentures et revêtements ; articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements et tous articles d'habillement, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles. Dentelles et broderie, rubans et lacets ; boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.