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Marques déposées par la société PIERRE FREY
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PETITS-CHAMPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETITS-CHAMPS
PIERRE FREY

Numéro de dépôt :
96620800
Date de dépôt :
12/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2006

Présentation de la marque PETITS-CHAMPS

Déposée le 12 avril 1996 par la société PIERRE FREY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETITS-CHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est la société PIERRE FREY domicilié(e) 73 rue Sainte -Anne, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 015 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque PETITS-CHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITS-CHAMPS est expirée depuis le 12 avril 2006.

PIERRE FREY a également déposé les autres marques suivantes : LAUER , FRELYNE , BOUSSAC , PIERRE FREY , FREYLINE , , PIERRE FREY , PIERRE FREY , BOUSSAC , NATECRU


PIERRE FREY - 73 rue Sainte -Anne, 75002 PARIS - France - SIREN 582015251


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles, (y compris les essences pour moteurs), matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage)