Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUSSAC
PIERRE FREY, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3806063
Date de dépôt :
14/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2021
BOUSSAC de PIERRE FREY

Présentation de la marque BOUSSAC

Déposée par voie électronique le 14 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE FREY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOUSSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE FREY domicilié(e) 47 Rue des Petits Champs 75001 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 015 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque BOUSSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUSSAC est expirée depuis le 14 février 2021.

PIERRE FREY a également déposé les autres marques suivantes : LAUER , FRELYNE , BOUSSAC , PIERRE FREY , FREYLINE , , PIERRE FREY , PIERRE FREY , NATECRU , PIERRE PATIFET


PIERRE FREY, Société par Actions Simplifiée - 47 Rue des Petits Champs 75001 Paris - France - SIREN 582015251


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Tentures murales non en matières textiles ; papiers de tentures ; papiers peints ; tapisserie (tentures murales) non en matières textiles.