Quaelys
Présentation de la marque Quaelys
Déposée le 29 mai 2007 par Pierre Françon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Quaelys »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quaelys est expirée depuis le 29 mai 2017.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-44
Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27
Inscription le 16 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510019 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-16