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Marques déposées par Pierre Françon
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Quaelys
Marque expirée - Marque en non vigueur

Quaelys
Pierre Françon

Numéro de dépôt :
3502992
Date de dépôt :
29/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2017
Quaelys de Pierre Françon

Présentation de la marque Quaelys

Déposée le 29 mai 2007 par Pierre Françon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Quaelys »

Le déposant est Pierre Françon domicilié(e) 18 Avenue du Maréchal Foch,78290 CROISSY SUR SEINE - 78290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Françon domicilié(e) 18 Avenue du Maréchal Foch,78290 CROISSY SUR SEINE - 78290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quaelys est expirée depuis le 29 mai 2017.


Pierre Françon - 18 Avenue du Maréchal Foch,78290 CROISSY SUR SEINE - 78290 - France


Pierre Françon - 18 Avenue du Maréchal Foch,78290 CROISSY SUR SEINE - 78290 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Inscription le 16 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510019 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-16

Formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs.