Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERTOS FREE EMBEDDED REAL TIME OPERATING SYSTEM
PIERRE-FRANCOIS Pascal Olivier

Numéro de dépôt :
3006562
Date de dépôt :
10/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2010

Présentation de la marque FERTOS FREE EMBEDDED REAL TIME OPERATING SYSTEM

Déposée le 10 février 2000 par PIERRE-FRANCOIS Pascal Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERTOS FREE EMBEDDED REAL TIME OPERATING SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-11 du 17 mars 2000.

Le déposant est PIERRE-FRANCOIS Pascal Olivier, domicilié(e) 18, RUE DE LA GARE, 91180 SAINT GERMAIN LES ARPAJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE-FRANCOIS Pascal Olivier - France.

La marque FERTOS FREE EMBEDDED REAL TIME OPERATING SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3006562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERTOS FREE EMBEDDED REAL TIME OPERATING SYSTEM est expirée depuis le 10 février 2010.


PIERRE-FRANCOIS Pascal Olivier - 18, RUE DE LA GARE, 91180 SAINT GERMAIN LES ARPAJON - France


PIERRE-FRANCOIS Pascal Olivier - France


Inscription le 18 décembre 2002 - Rejet partiel n°361712 - Publication au BOPI 2002-12-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Conception de produits à base de micro contrôleur pour le traitement des données issues de différentes sources. développement de produits électroniques pour le traitement de l'information. Communication par terminaux d'ordinateurs. Logiciel de communication par ordinateur. Conception de logiciels de télécommunication. développement de logiciels dans le domaine des télécommunications. Programmation pour ordinateurs. Système d'exploitation logiciel pour ordinateur et tout type de produit à base de microprocesseur. Conception de pilotes logiciels de périphériques de microprocesseur. développement de modules logiciels

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.