Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'
Numéro de dépôt :
1450045
Date de dépôt :
16/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/1998
Présentation de la marque L'
Déposée le 16 février 1988 par Pierre-FranÇois GRIMALDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450045.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L' est expirée depuis le 16 février 1998.
Pierre-FranÇois GRIMALDI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29