Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIGNALEMENT
Numéro de dépôt :
1568910
Date de dépôt :
02/01/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/01/2000
Présentation de la marque SIGNALEMENT
Déposée le 2 janvier 1990 par Pierre-FranÇois CAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIGNALEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SIGNALEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568910.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNALEMENT est expirée depuis le 2 janvier 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24